top of page
INFORMATIONS LÉGALES

 

Les informations présentées sur ce site ainsi que les liens vers d’autres sites sont données à titre indicatif et ne sauraient engager le site u SEL de Billom ou ses contributeurs. La présence de liens hypertexte vers d’autres sites web n’engage pas le site du Sel de Billom ou l’un de ses contributeurs quant au contenu de ces sites.

Les utilisateurs sont responsables des interrogations qu’ils formulent ainsi que de l’interprétation et de l’utilisation qu’ils font des résultats. Il leur appartient d’en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur, et notamment la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) du 22 juin 2004, et aux recommandations de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) lorsque des données ont un caractère nominatif (loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dite loi informatique et libertés).

La reproduction (à but non lucratif) des pages de ce site est autorisée à la condition d’y mentionner la source. Aucune page ni aucune information ne peut être présentée comme provenant du site du Sel de Billom ou de l’un de ses contributeurs si des transformations en modifiant le sens y ont été apportées.

Conformément à la loi française (article 27 de la loi n° 78.17 du 06.01.78 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés) un droit d’accès et de rectification des données conservées est ouvert auprès de : seldebillom @gmail.com

bottom of page